Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONA NATURA
IRIARTE Marcel
HANNOUN Emmanuel

Numéro de dépôt :
99781409
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque ONA NATURA

Déposée le 12 mars 1999 par IRIARTE Marcel et HANNOUN Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Les déposants sont IRIARTE Marcel, domicilié(e) 13 Rue du Général Sauvagnac, 64600 ANGLET - France et HANNOUN Emmanuel, domicilié(e) 13 Rue du Général Sauvagnac, 64600 ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur IRIARTE Marcel - France.

La marque ONA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONA NATURA est expirée depuis le 12 mars 2009.

IRIARTE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES EXTRAITS MARINS , COSMOCEAN , ALGOBELLE , FRUITALG , OCEANELLE


IRIARTE Marcel - 13 Rue du Général Sauvagnac, 64600 ANGLET - France

HANNOUN Emmanuel - 13 Rue du Général Sauvagnac, 64600 ANGLET - France


Monsieur IRIARTE Marcel - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348476 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits vétérinaires, . Substances diététiques à usage médical, aliment pour bébé, laboratoires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.