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Marques déposées par la société IRFEDD
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IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD
IRFEDD, SCIC

Numéro de dépôt :
3777454
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/10/2020
IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD de IRFEDD

Présentation de la marque IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD

Déposée le 26 octobre 2010 par la société IRFEDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société IRFEDD domicilié(e) 0 Europole de l'Arbois – Av Louis Philibert - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 242 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRFEDD domicilié(e) 0 Europole de l'Arbois – Av Louis Philibert - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France.

La marque IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRFEDD IRFEDD Institut Régional Formation Environnement et Développement Durable. CFA MEDD CFA – MEDD est expirée depuis le 26 octobre 2020.


IRFEDD, SCIC - 0 Europole de l'Arbois – Av Louis Philibert - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 518242805


IRFEDD - 0 Europole de l'Arbois – Av Louis Philibert - 13857 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.