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Marques déposées par la société IRFAT
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INSTITUT DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN ART-THERAPIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN ART-THERAPIE
IRFAT, Association 1901

Numéro de dépôt :
4273023
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INSTITUT DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN ART-THERAPIE de IRFAT

Présentation de la marque INSTITUT DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN ART-THERAPIE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la société IRFAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN ART-THERAPIE »

Le déposant est la société IRFAT domicilié(e) 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 843 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRFAT domicilié(e) 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IRFAT, Association 1901 - 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 419843123


IRFAT - 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699267 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Formation .