Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRFAT
IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie, Association 1901

Numéro de dépôt :
3893288
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
IRFAT de IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie

Présentation de la marque IRFAT

Déposée le 31 janvier 2012 par la société IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IRFAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie domicilié(e) 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 843 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie, M. Alain GLEIZE domicilié(e) 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France.

La marque IRFAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRFAT est expirée depuis le 31 janvier 2022.


IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie, Association 1901 - 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 419843123


IRFAT Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie, M. Alain GLEIZE - 1 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Formation.