Marque expirée - Marque en non vigueur

PROTAL
IREPA LASER Association pour l'Industrialisation des Recherches sur les Procédés et les Applications du Laser, Association à but non lucratif régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local
Université de Technologie de Belfort-Monbéliard, Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
98718541
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2018

Présentation de la marque PROTAL

Déposée le 13 février 1998 par IREPA LASER Association pour l'Industrialisation des Recherches sur les Procédés et les Applications du Laser et Université de Technologie de Belfort-Monbéliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTAL »

Les déposants sont IREPA LASER Association pour l'Industrialisation des Recherches sur les Procédés et les Applications du Laser, Association à but non lucratif régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local domicilié(e) Parc d'Innovation, 67400 ILLKIRCH (dossier no 2383003) - France et Université de Technologie de Belfort-Monbéliard, Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) Site de Sévenans, 90010 BELFORT CEDEX (dossier no 2383003) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2383003) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTAL est expirée depuis le 13 février 2018.


IREPA LASER Association pour l'Industrialisation des Recherches sur les Procédés et les Applications du Laser, Association à but non lucratif régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local - Parc d'Innovation, 67400 ILLKIRCH (dossier no 2383003) - France

Université de Technologie de Belfort-Monbéliard, Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel - Site de Sévenans, 90010 BELFORT CEDEX (dossier no 2383003) - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2383003) - 67080 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-08

Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2383003 - Publication au BOPI 2008-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°480599 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Machines et appareils destinés au nettoyage, à la préparation de surfaces et à la projection de revêtements de protection de surfaces ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs. Lasers destinés au nettoyage et à l'abrasage de surfaces ; ordinateurs et logiciels pour le nettoyage, la préparation de surfaces et la projection de revêtements de protection de surfaces. Installation, entretien et réparation de machines ; nettoyage, entretien, réparation et protection d'édifices (surfaces extérieures) ; location de machines à nettoyer. Traitement de matériaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.