IMAPLAN
Présentation de la marque IMAPLAN
Déposée le 21 décembre 2010 par Irénée GATET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792553.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAPLAN est expirée depuis le 21 décembre 2020.
Irénée GATET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19