Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Freelem
Irénée CORNATON, Domaine Saint Jean Batiment A2

Numéro de dépôt :
3827983
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
Freelem de Irénée CORNATON

Présentation de la marque Freelem

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par Irénée CORNATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Freelem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Irénée CORNATON, Domaine Saint Jean Batiment A2 domicilié(e) 350 avenue de la GROGNARDE - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Irénée CORNATON, Domaine Saint Jean Batiment A2 domicilié(e) 350 avenue de la GROGNARDE - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque Freelem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freelem est expirée depuis le 2 mai 2021.


Irénée CORNATON, Domaine Saint Jean Batiment A2 - 350 avenue de la GROGNARDE - 13011 - MARSEILLE - France


Irénée CORNATON, Domaine Saint Jean Batiment A2 - 350 avenue de la GROGNARDE - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.