Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L BIS
Numéro de dépôt :
1143166
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L BIS
Déposée le 14 mars 1980 par madame Irène PRZYBYLSKI épouse BIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L BIS est expirée depuis le 14 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059