Déposée le 30 septembre 1980 par madame IRENE ELMOSNINO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPTOIR DES MINISTERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame IRENE ELMOSNINO domicilié(e) 169 AVENUE DU ROULE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.
La marque COMPTOIR DES MINISTERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMPTOIR DES MINISTERES est expirée depuis le 30 septembre 1990.
IRENE ELMOSNINO a également déposé les autres marques suivantes : CM
MADAME IRENE ELMOSNINO - 169 AVENUE DU ROULE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10
APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA TSF) PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE, DE SECOURS ET D'ENSEIGNEMENT, MACHINES PARLANTES, MACHINES A CALCULER, APPAREILS EXTINCTEURS.VEHICULES, APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU ET ACCESSOIRES.CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, ARTICLES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, MALLES ET VALISES, SELLERIE.TISSUS COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE, ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES.VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES. JEUX, JOUETS, ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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