Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUREURS D'OCEANS
IRENE CLAYEUX

Numéro de dépôt :
92442111
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque LES COUREURS D'OCEANS

Déposée le 12 novembre 1992 par la société IRENE CLAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COUREURS D'OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société IRENE CLAYEUX domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque LES COUREURS D'OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUREURS D'OCEANS est expirée depuis le 12 novembre 2002.

IRENE CLAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : DU BON COTE , COUSU D'AMOUR , COTE BABY


IRENE CLAYEUX - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 725721591


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163845 - Publication au BOPI 1993-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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