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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX
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DU BON COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU BON COTE
IRENE CLAYEUX - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429761
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque DU BON COTE

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DU BON COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 876 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DU BON COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BON COTE est expirée depuis le 31 juillet 2002.

IRENE CLAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : COUSU D'AMOUR , LES COUREURS D'OCEANS , COTE BABY


IRENE CLAYEUX - Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 327876819


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163846 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163845 - Publication au BOPI 1993-10-11

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Vêtements, vêtements pour enfants, chaussures, chapellerie