Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE BABY
IRENE CLAYEUX - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92424221
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque COTE BABY

Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRENE CLAYEUX domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 721 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COTE BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BABY est expirée depuis le 19 juin 2002.

IRENE CLAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : DU BON COTE , COUSU D'AMOUR , LES COUREURS D'OCEANS


IRENE CLAYEUX - Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 725721591


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163846 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163845 - Publication au BOPI 1993-10-11

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Tous vêtements de bébés, et enfants, chaussures, chaussettes, collants, bonnets, écharpes, cagoules, gants, mouffles, chapka, chapeau, casquettes.Bandeaux, barrettes, serre-tête

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.