Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La huche à pain
Madame Irène ANEZO épouse ORJUBIN

Numéro de dépôt :
3224522
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
La huche à pain de Irène ANEZO épouse ORJUBIN

Présentation de la marque La huche à pain

Déposée le 17 avril 2003 par madame Irène ANEZO épouse ORJUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La huche à pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est madame Irène ANEZO épouse ORJUBIN domicilié(e) 3 RUE DES HAUTES FOLIES,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Irène ORJUBIN domicilié(e) 3 RUE DES HAUTES FOLIES,56000 VANNES - 56000 - France.

La marque La huche à pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La huche à pain est expirée depuis le 17 avril 2013.


Madame Irène ANEZO épouse ORJUBIN - 3 RUE DES HAUTES FOLIES,56000 VANNES - 56000 - France


Madame Irène ORJUBIN - 3 RUE DES HAUTES FOLIES,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.