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Marques déposées par Irène AMOUSSA
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LEA DOMINOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEA DOMINOT
Irène AMOUSSA

Numéro de dépôt :
3855401
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
LEA DOMINOT de Irène AMOUSSA

Présentation de la marque LEA DOMINOT

Déposée le 29 août 2011 par Irène AMOUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEA DOMINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Irène AMOUSSA domicilié(e) 6 avenue Jean Mermoz - 44500 - LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Irène AMOUSSA domicilié(e) 6 avenue Jean Mermoz - 44500 - LA BAULE - France.

La marque LEA DOMINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEA DOMINOT est expirée depuis le 29 août 2021.


Irène AMOUSSA - 6 avenue Jean Mermoz - 44500 - LA BAULE - France


Irène AMOUSSA - 6 avenue Jean Mermoz - 44500 - LA BAULE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).