IRD Infographie Recherche et Développement Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
98766402
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2008
Présentation de la marque TransArchitectures
Déposée le 28 décembre 1998 par IRD Infographie Recherche et Développement Association loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TransArchitectures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est IRD Infographie Recherche et Développement Association loi de 1901, domicilié(e) 496, Chaussée de Waterloo, 1050 BRUXELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRD France - France.
La marque TransArchitectures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransArchitectures est expirée depuis le 28 décembre 2008.
IRD Infographie Recherche et Développement Association loi de 1901 - 496, Chaussée de Waterloo, 1050 BRUXELLES - France
IRD France - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317158 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription le 13 juin 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°476668 - Publication au BOPI 2008-06-13
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Edition de livres, catalogues, revues, enregistrement de vidéos, disques compacts numériques, montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Information en matière de construction. Ordinateurs (installation, entretien et réparation. Bandes vidéo (enregistrement, filmage sur...). Reconstitution de bases de données consultation en matière d'ordinateurs gérance de droits d'auteur consultation en matière de recherches techniques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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