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Marques déposées par la société IRCEM Mutuelle
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IRCEM Mutuelle
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IRCEM Mutuelle
IRCEM Mutuelle, mutuelle régie par l'article L111-1 du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3519315
Date de dépôt :
10/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/08/2027
IRCEM Mutuelle de IRCEM Mutuelle

Présentation de la marque IRCEM Mutuelle

Déposée le 10 août 2007 par la société IRCEM Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IRCEM Mutuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-37 du 14 septembre 2007.

Le déposant est la société IRCEM Mutuelle domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 301 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IRCEM Mutuelle, A l'attention du service juridique du Groupe IRCEM domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

La marque IRCEM Mutuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IRCEM Mutuelle arrivera à expiration en date du 10 août 2027.

IRCEM Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : IRCEM MUTUELLE , IRCEMA , IRCEMA , IRCEM Mutuelle , DIRCEM


IRCEM Mutuelle, mutuelle régie par l'article L111-1 du code de la mutualité - 261 avenue des Nations Unies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 438301186


IRCEM Mutuelle, A l'attention du service juridique du Groupe IRCEM - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658188 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-08-31

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Assurances ; caisses de prévoyance ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).