Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Spatialisateur
IRCAM
Numéro de dépôt :
94506633
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Spatialisateur
Déposée le 14 février 1994 par la société IRCAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Spatialisateur »
Le déposant est la société IRCAM domicilié(e) 1, place stravinsky, 75004 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 320 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Bayle Directeur IRCAM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IRCAM - 1, place stravinsky, 75004 Paris - France - SIREN 309320612
Laurent Bayle Directeur IRCAM - France
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Appareil et instrument scientifique Appareil pour la reproduction et la diffusion du son dans toutes les directions de l'espace et dans le domaine de la réalité virtuelle Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs Instruments de musique et de composition musicale Jeux, simulateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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