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Marques déposées par l'association loi 1901 IRCAM
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OpenMusic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OpenMusic
IRCAM (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97703441
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2007

Présentation de la marque OpenMusic

Déposée le 31 octobre 1997 par l'association loi 1901 IRCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OpenMusic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 IRCAM domicilié(e) 1, place Igor Stavinsky, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 320 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent PUIG IRCAM - France.

La marque OpenMusic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpenMusic est expirée depuis le 31 octobre 2007.

IRCAM a également déposé les autres marques suivantes : SPAT , PatchWork , RESONANCE , Spatialisateur , FTS , Chant , MAX , Diphone , Modalys , Ircam


IRCAM (association loi 1901) - 1, place Igor Stavinsky, 75004 PARIS - France - SIREN 309320612


Monsieur Vincent PUIG IRCAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

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