Chant
Présentation de la marque Chant
Déposée le 29 décembre 1995 par l'association loi 1901 IRCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chant est expirée depuis le 29 décembre 2005.
IRCAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07