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Marques déposées par la société IRCAD
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SmartEchoSim
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartEchoSim
IRCAD, Association loi 1908

Numéro de dépôt :
4283818
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
SmartEchoSim de IRCAD

Présentation de la marque SmartEchoSim

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la société IRCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartEchoSim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société IRCAD domicilié(e) 1 place de l'hôpital - 67091 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 854 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc SOLER domicilié(e) 1 place de l'hôpital - 67091 - Strasbourg - France.

La marque SmartEchoSim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartEchoSim arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


IRCAD, Association loi 1908 - 1 place de l'hôpital - 67091 - Strasbourg - France - SIREN 391854791


M. Luc SOLER - 1 place de l'hôpital - 67091 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments médicaux .