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Marques déposées par l'association loi 1901 IRBMS
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IRBMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRBMS
IRBMS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3807268
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
IRBMS de IRBMS

Présentation de la marque IRBMS

Déposée le 16 février 2011 par l'association loi 1901 IRBMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRBMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 IRBMS domicilié(e) 367 rue Jules Guesde - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 778 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRBMS domicilié(e) 367 rue Jules Guesde - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque IRBMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRBMS est expirée depuis le 16 février 2021.


IRBMS, Association Loi 1901 - 367 rue Jules Guesde - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 329778708


IRBMS - 367 rue Jules Guesde - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.