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Marques déposées par l'association loi 1901 IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France
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FRANCILBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCILBOIS
IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France, dite “ FRANCILBOIS ” Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3539660
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
FRANCILBOIS de IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France

Présentation de la marque FRANCILBOIS

Déposée le 26 novembre 2007 par l'association loi 1901 IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCILBOIS »

Le déposant est l'association loi 1901 IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France domicilié(e) 6 avenue de Saint-Mandé,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 976 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France, dite “ FRANCILBOIS ” domicilié(e) 6 avenue de Saint-Mandé,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCILBOIS est expirée depuis le 26 novembre 2017.


IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France, dite “ FRANCILBOIS ” Association Loi 1901 - 6 avenue de Saint-Mandé,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 497976191


IRBF Interprofession Régionale Bois Forêt Ile de France, dite “ FRANCILBOIS ” - 6 avenue de Saint-Mandé,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

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