Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MP'Com
SARL IRATEN

Numéro de dépôt :
3086587
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque MP'Com

Déposée le 5 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRATEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MP'Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRATEN domicilié(e) 326 A, avenue du Général Leclerc, 83700 SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 141 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRATEN - France.

La marque MP'Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MP'Com est expirée depuis le 5 mars 2011.

IRATEN a également déposé les autres marques suivantes : Iraten , EUKLES , RSM 8


SARL IRATEN - 326 A, avenue du Général Leclerc, 83700 SAINT RAPHAEL - France - SIREN 351141551


IRATEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 30 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380496 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 17 septembre 2001 - Retrait partiel n°331109 - Publication au BOPI 2001-09-17

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Logiciels de communication (programmes enregistrés destinés à la communication)