Marque enregistrée - Marque en vigueur

ChronoPlan
IRAI, SARL

Numéro de dépôt :
4142062
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
ChronoPlan de IRAI

Présentation de la marque ChronoPlan

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ChronoPlan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IRAI domicilié(e) 17 avenue du 19 mars 1962 - 30110 - la grand combe - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 928 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRAI, M. stéphane massart domicilié(e) 17 avenue du 19 mars 1962 - 30110 - la grand combe - France.

La marque ChronoPlan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChronoPlan arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

IRAI a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUAL UNIVERSE , ChronoNote , AUTOMSIM , ChronoPlanning


IRAI, SARL - 17 avenue du 19 mars 1962 - 30110 - la grand combe - France - SIREN 344928817


IRAI, M. stéphane massart - 17 avenue du 19 mars 1962 - 30110 - la grand combe - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Logiciels (programmes enregistrés).