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Marques déposées par l'association loi 1901 IRABOIS
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menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences
IRABOIS, ASSOCIATION LOI 1901, Fédération Française du Bâtiment

Numéro de dépôt :
3949918
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences de IRABOIS

Présentation de la marque menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences

Déposée le 25 septembre 2012 par l'association loi 1901 IRABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 IRABOIS domicilié(e) 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRABOIS, M. HETROIT Arnaud, Fédération Française du Bâtiment domicilié(e) 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences est expirée depuis le 25 septembre 2022.

IRABOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE , agencement21 , LABEL PORTE , maisons bois 21 qualité technique et développement durable


IRABOIS, ASSOCIATION LOI 1901, Fédération Française du Bâtiment - 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


IRABOIS, M. HETROIT Arnaud, Fédération Française du Bâtiment - 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.