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Marques déposées par l'association loi 1901 IRABOIS
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maisons bois 21 qualité technique et développement durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maisons bois 21 qualité technique et développement durable
IRABOIS, ASSOCIATION LOI 1901, Fédération Française du Bâtiment

Numéro de dépôt :
3949917
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
maisons bois 21 qualité technique et développement durable de IRABOIS

Présentation de la marque maisons bois 21 qualité technique et développement durable

Déposée le 25 septembre 2012 par l'association loi 1901 IRABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maisons bois 21 qualité technique et développement durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 IRABOIS domicilié(e) 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRABOIS, M. HETROIT Arnaud, Fédération Française du Bâtiment domicilié(e) 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque maisons bois 21 qualité technique et développement durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons bois 21 qualité technique et développement durable est expirée depuis le 25 septembre 2022.

IRABOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTES 21 UNE DEMARCHE POUR L'AVENIR, LA QUALITE SUR MESURE , agencement21 , LABEL PORTE , menuiseries 21 les fenêtres a la mesure de vos exigences


IRABOIS, ASSOCIATION LOI 1901, Fédération Française du Bâtiment - 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


IRABOIS, M. HETROIT Arnaud, Fédération Française du Bâtiment - 7/9 Rue La Pérouse - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.