Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Constructions bois 21
IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3737229
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
Constructions bois 21 de IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois

Présentation de la marque Constructions bois 21

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Constructions bois 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois domicilié(e) 7-9 La Pérouse - 75784 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois domicilié(e) 7-9 La Pérouse - 75784 - Paris - France.

La marque Constructions bois 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constructions bois 21 est expirée depuis le 10 mai 2020.

IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois a également déposé les autres marques suivantes : Maisons bois 21 , MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences , Escaliers 21 , CHARPENTES 21


IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 7-9 La Pérouse - 75784 - Paris - France


IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois - 7-9 La Pérouse - 75784 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Constructions non métalliques.