Constructions bois 21
Présentation de la marque Constructions bois 21
Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Constructions bois 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Constructions bois 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constructions bois 21 est expirée depuis le 10 mai 2020.
IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39