CHARPENTES 21

IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois Association régie par la loi du 1er JUILLET 1901

Présentation de la marque CHARPENTES 21

Déposée le 26 septembre 2003 par l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARPENTES 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois domicilié(e) 10, rue du Débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Charles LEPEUVE Président Par Délégation, le secrétaire Général Jean-Paul LEGO IRABOIS domicilié(e) 10, rue du Débarcadère,75852 PARIS CEDEX 17 - 75852 - France.

La marque CHARPENTES 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTES 21 est expirée depuis le 26 septembre 2013.

IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois a également déposé les autres marques suivantes : Maisons bois 21 , MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences , Escaliers 21 , Constructions bois 21