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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IQUALIS SANTE
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H iQualis Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H iQualis Santé
IQUALIS SANTE, SA

Numéro de dépôt :
3759415
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020
H iQualis Santé de IQUALIS SANTE

Présentation de la marque H iQualis Santé

Déposée le 6 août 2010 par la Société Anonyme (SA) IQUALIS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H iQualis Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IQUALIS SANTE domicilié(e) 17 rue Vitruve - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 060 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IQUALIS SANTE domicilié(e) 17 rue Vitruve - 75020 - PARIS - France.

La marque H iQualis Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H iQualis Santé est expirée depuis le 6 août 2020.


IQUALIS SANTE, SA - 17 rue Vitruve - 75020 - PARIS - France - SIREN 435060207


IQUALIS SANTE - 17 rue Vitruve - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation continue, formations inter-établissements, formations intra-établissements, coaching (formation), organisation et conduite de forums thématiques à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de séminaires, édition et ingénierie pédagogique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Expertise (travaux d'ingénieurs), audit de qualité, services de contrôle permettant la certification ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ; Etablissements d'hébergement pour personnes agées dépendantes (maisons de retraite) ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Etablissements de santé publics et privés, services de médecine chirurgie obstétrique, soins de suite de de réadaptation (soins médicaux), établissements d'hébergement pour personnes agées dépendantes (maisons médicalisées), cliniques, conseil en matière de soins médicaux.