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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IQSIM
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IQSIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

IQSIM
IQSIM, SAS

Numéro de dépôt :
3646828
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2019
IQSIM de IQSIM

Présentation de la marque IQSIM

Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IQSIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IQSIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IQSIM domicilié(e) 2000, Route des Lucioles Les Algorithmes - Bat Aristote A Sophia Antipolis 06410 Biot - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 857 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IQSIM domicilié(e) 2000, Route des Lucioles Les Algorithmes - Bat Aristote A Sophia Antipolis 06410 Biot - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IQSIM est expirée depuis le 27 avril 2019.


IQSIM, SAS - 2000, Route des Lucioles Les Algorithmes - Bat Aristote A Sophia Antipolis 06410 Biot - France - SIREN 511857526


IQSIM - 2000, Route des Lucioles Les Algorithmes - Bat Aristote A Sophia Antipolis 06410 Biot - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 23 décembre 2009 - Gage constitué n°512551 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.