Marque expirée - Marque en non vigueur

Minimod
IPsoTV, SAS

Numéro de dépôt :
3654781
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019
Minimod de IPsoTV

Présentation de la marque Minimod

Déposée le 3 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPsoTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minimod »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPsoTV domicilié(e) 5 Rue du Bulloz PAE les Glaisins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 543 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPsoTV domicilié(e) 5 Rue du Bulloz PAE les Glaisins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minimod est expirée depuis le 3 juin 2019.

IPsoTV a également déposé les autres marques suivantes : CORPANIM , HEVY , IPSOTV Fit For You , HEVASIO , TCOAX , OMNICLUB , SENS'HALL , TINN'A


IPsoTV, SAS - 5 Rue du Bulloz PAE les Glaisins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 492543947


IPsoTV - 5 Rue du Bulloz PAE les Glaisins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 17 septembre 2009 - Retrait partiel n°506546 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.