Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPIBUS
IPSOS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94533286
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2024

Présentation de la marque CAPIBUS

Déposée le 16 août 1994 par la Société Anonyme (SA) IPSOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPSOS domicilié(e) 35, rue du Val de Marne - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 555 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - Afghanistan.

La marque CAPIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPIBUS arrivera à expiration en date du 16 août 2024.

IPSOS a également déposé les autres marques suivantes : IPSOS C-VISION , SUIVI IMPACT PRESSE-SIP , OPTI*PACK , TVISION , INDICE EUROPEEN DE LA CONSOMMATION SOFINCO/IPSOS , RELATIONS TV IPSOS , OptiPack , IPSOS OBSERVER , INNOSCREEN , INSIGHT


IPSOS, Société anonyme - 35, rue du Val de Marne - 75013 - PARIS - France - SIREN 304555634


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - Afghanistan


Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270180 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243872 - Publication au BOPI 1997-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564463 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31

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