CAPIBUS
Présentation de la marque CAPIBUS
Déposée le 16 août 1994 par la Société Anonyme (SA) IPSOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPIBUS est expirée depuis le 16 août 2024.
IPSOS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270180 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243872 - Publication au BOPI 1997-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564463 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31