Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSAYA
IPSOS INSIGHT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97678329
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017

Présentation de la marque SENSAYA

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSOS INSIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSAYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSOS INSIGHT domicilié(e) 35, Rue du Val-de-marne,75013 PARIS (dossier no 2341229) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 047 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2341229) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSAYA est expirée depuis le 16 mai 2017.


IPSOS INSIGHT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 35, Rue du Val-de-marne,75013 PARIS (dossier no 2341229) - 75013 - France - SIREN 712047265


INLEX CONSEIL - 68, RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2341229) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341229 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242961 - Publication au BOPI 1997-09-18

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454249 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256778 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 14 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454248 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.