STATION ONE IPsight Unip. Lda
Présentation de la marque STATION ONE
Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par IPsight Unip. Lda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STATION ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est IPsight Unip. Lda domicilié(e) Rua Melvin Jones - 8125-426 - Vilamoura - Portugal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.
La marque STATION ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATION ONE arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.
IPsight Unip. Lda - Rua Melvin Jones - 8125-426 - Vilamoura - Portugal
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 23 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739424 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745754 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Machines électriques tournantes et statiques; machines pneumatiques, hydrauliques turbocompresseurs; générateurs de courant et d'électricité; machines à commandes numériques ; machines pour la manutention, notamment de bagages ; machines-outils; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler; pièces constitutives et pièces détachées des machines précitées; tours; machines de levage et de manutention; dynamos, alternateurs, palans; générateurs ; ponts roulants; treuils; grues; vérins notamment pneumatiques et hydrauliques; amortisseurs pneumatiques; graisseurs; détendeurs d'air; pistons; génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants; pompes (machines); pompes (parties de machines ou de moteurs); machines et appareils pour le vide; moteurs et leurs parties, éléments constitutifs et pièces détachées ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils de lavage et machines de nettoyage; appareils de production de vapeur (parties de machines); régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs; filtres à air; filtres à eau; filtres (parties de machines ou de moteurs), clapets de non-retour; élévateurs; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques; moteurs électriques ; distributeurs automatiques ; appareils de chargement et de déchargement ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar ;
Appareils électriques de traction, de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'informations passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar; Appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways, véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar; batteries électriques ; chargeurs électriques ; bornes de branchement électrique ; logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules ferroviaires et/ ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar, pour tramways et bus ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ ou routier, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, embarqués ou non dans des véhicules ferroviaires et/ ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus, autocar et/ou, tramways; vêtement de protection contre les accidents. Dispositifs de guidage et de pilotage, notamment électriques, électroniques, informatiques, satellitaires, ou tout autre moyen technique de guidage et de pilotage, notamment automatiques ou autonomes, pour tous véhicules de transport en commun circulant sur des voies ferrées ou sur route; postes de commande centralisée pour tramways, pour véhicules ferroviaires, pour véhicules routiers de transport en commun ; équipements électriques de stations pour tramways, pour véhicules ferroviaires et routiers de transport en commun ; logiciels et systèmes de gestion informatique dédiés aux véhicules ferroviaires et/ ou routiers de transport en commun ; appareils électriques de traction, de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'information passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarquées, pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers. Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, pour installations de voies et/ou embarquées, pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, à savoir disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; plateformes de chargement électrique sans contact ; logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers. Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques, lasers, caméras de surveillance ; appareils et instruments de pesage ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs cartes à mémoire ou à microprocesseur ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableaux de commande ; avertisseurs acoustiques ; instruments d'alarme ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; boutons de sonnerie ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; avertisseurs d'incendie ; équipements de contrôle, équipements de surveillance, équipements de mesure, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport en commun de passagers ou de fret ; appareils pour la mesure des distances ; contrôleurs de vitesse pour véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar; machines à calculer ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; dynamomètres ; indicateurs de perte électrique ; convertisseurs électriques ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, sonneries (appareils avertisseurs) ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; générateurs électrochimiques; accumulateurs et piles électriques; piles à combustibles; générateurs magnétohydrodynamiques; cryostats; chargeurs; bobines électriques; composants électroniques; semi-conducteurs; circuits imprimés; tubes électroniques; conducteurs électriques; fils et câbles de communication et de transport d'énergie; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques; fibre optique ; matériels de soudure électriques ; matériel pour la protection cathodique; automatismes, canalisations électriques; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés); équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs et appareils associés; transformateurs, prises de courant; commutateurs; boîtiers de dérivation; réducteurs de mesure; coupe-circuit; isolateurs de ligne; postes de distribution ; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données; ordinateurs et leurs périphériques ; résistances électriques; rhéostats; condensateurs, aimants; canalisations préfabriquées; conducteurs électriques en tous métaux; balances; thermostats; membranes pour appareils électriques et électroniques; relais, à savoir relais télécommandées, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique; postes électriques blindés ou conventionnels; sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution; systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques; stations de conversion; compensateurs, notamment d'énergie réactive, générateurs d'électricité; tables de commande électrique; équipements et stations d'essais électriques; accéléromètres embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport en commun de passagers ou de fret; équipements de transmission de données, équipements d'analyse de données, équipement de traitement de données, équipements informatiques, équipements de visualisation des données, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret ; appareils et instruments électriques et électroniques de vérification (contrôle) réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, notamment les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels; logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques; logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés; logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble du matériel, des équipements et des logiciels précités; régulateurs d'éclairage; appareils de balisage de pistes, voies et routes; régulateurs de tension ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar ;
Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; régulateurs d'éclairage ; régulateurs de tirage (chauffage); installations pour le traitement de combustibles; robinets; tubes de lampes électriques; douilles de lampes électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); assécheurs d'air; appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar ;
Véhicules ferroviaires, véhicules de transport en commun, à savoir autobus, autocars, tramways et trains ; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, électro-rails et automotrices, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non ; véhicules de transport en commun et/ ou de fret, en particulier des véhicules de transport en commun totalement ou partiellement automatiques ou autonomes ; véhicules de transport en commun électriques, notamment des autobus électriques comprenant des fonctions d'automaticité ou d'autonomie totale ou partielle, autobus ; autocars ; tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension, amortisseurs (ressorts), antidérapants pour bandages, dispositifs anti éblouissants, antivols, sièges, appuie-tête pour sièges, arbres de transmission, attelages de chemins de fer ou de wagons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, boudins de bandages de roues de chemins de fer, valves de bandages, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion, bielles, boggies pour wagons de chemins de fer, boîtes de vitesses, garde-boue, pare-boue, pare-brise, caissons (véhicule), éléments de carrosserie, châssis, capotes, capots de moteurs, carters pour organes autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges, coussins gonflables anticollision, chaînes antidérapantes, chaînes de commande, courroies, trousses pour la réparation des chambres à air et pneus, tuyaux d' échappements, silencieux d'échappement, chenilles pour véhicules de transport en commun, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar tampons de choc, pare-chocs, circuits hydrauliques, clous pour pneus, convertisseurs de couple, cornets avertisseurs, couchettes, culbuteurs de wagons, démultiplicateurs, indicateurs de direction, draisines, moteurs, embrayages, engrenages, enjoliveurs de roues, enveloppes pneumatiques, plombs pour l'équilibrage des roues, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, freins, garnitures de frein, sabots de freins, segments de freins, indicateurs de direction, phares avant et feux arrières et latéraux ou feux de position (à savoir blocs optiques), pneumatiques, portes et ailes (carrosserie), rétroviseurs, vitrages ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar ;
Papier et carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour la papeterie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; calendriers ; articles pour reliures; photographies; papeterie; imprimés; journaux; périodiques; livres; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; services de promotion et de marketing; gestion des affaires commerciales ; services de gestion commerciale liés au commerce électronique ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils d'organisation et consultation professionnelle d'affaires; services de gestion d'affaires; information statistique; expertises dans le domaine des affaires commerciales; services d'agences d'import-export; service de présentation de produits sur tout moyen de communication notamment pour la vente au détail et/ ou en gros et la vente en ligne ; services de comparaison de prix; mise en relation commerciale de vendeurs et d'acheteur sur une même interface accessible en ligne ; services d'intermédiaires commerciaux pour la vente et l'achat de biens et services; services de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; traitement informatisé de bons de commande en ligne; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes (pour le compte de tiers) ; gestion des relations avec la clientèle; services d'un programme de fidélisation de la clientèle; fourniture d'une base de données d'évaluation des produits et/ou de services explorable en ligne pour acheteurs et vendeurs ; enquêtes d'opinion ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; compilation d'informations commerciales dans des bases de données explorables ; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publications de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; service de diffusion de petites annonces; diffusion de matériel publicitaire ; vente au détail et/ ou en gros, y compris en ligne, de pièces de rechange pour véhicules; tous les services précités étant en lien avec les transports en commun, les transport publics et le domaine ferroviaire pour le transport de passagers et/ ou de fret ;
Gestion financière, analyse financière, financement dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; constitution et investissement de capitaux, conseils, évaluations, estimations financière dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; affermage de biens immobiliers ; agences de recouvrement de créances ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; services de financement ; gestion financière ; constitution de fonds ; placement de fonds ; garanties (cautions) ; gérance d'immeubles ; opérations financières ; parrainage financier ; prêts [financement] ; placement de fonds ;
Construction; services d'entretien et réparation de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant au domaine de la locomotion, notamment ferroviaire; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous appareils, de tout matériel, de toutes machines se rapportant au domaine de la locomotion, notamment ferroviaire; rechapage ou vulcanisation de pneus; travaux de peinture; location d'outils; réalisation de projets techniques pour des infrastructures ferroviaires; construction d'infrastructures ferroviaires; peinture de carrosseries ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar ;
Télécommunications ; communications (transmission) dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur relatifs au domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; transmission de fichiers numériques relatifs au domaine des transports ferroviaires et des transports en commun de passagers ; agences de presse et d'informations(nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes de radio ou de télévision; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Transport; Services d'autobus, de véhicules électriques, de trains et de tramways ; transport de passagers et/ou de marchandises en autobus, bus, véhicules électriques, trains et de tramways ; courtage de fret ; courtage de transport ; fret [transport de marchandises] ; location de garages et d'entrepôts pour véhicules routiers ou ferroviaires de transport en commun et/ ou de fret ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location de véhicules ferroviaires ou routiers de transport en commun et/ ou de fret ; location d'entrepôts ferroviaires, de tramways, de véhicules terrestres et de bus ; services de logistique en matière de transport et de véhicules terrestres ; assistance en cas de pannes de véhicules ferroviaires ou routiers de transport en commun et/ ou de fret; emballage, manutention, entreposage et livraison de marchandises; organisation de voyages; distribution de journaux; transport et distribution d'électricité; exploitation de transbordeurs; déchargement et chargement de bagages et de marchandises; réservation de places pour le voyage; informations concernant les voyages ou les transports de passagers et/ou de marchandises; inspection de véhicules terrestres et/ ou de marchandises avant le transport; opérations de secours; services d'exploitation de réseaux routiers, ferroviaires, urbains de transport en commun de passagers et/ ou de fret; services de location de machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques turbocompresseurs, générateurs de courant et d'électricité, machines à commandes numériques, machines pour la manutention, à savoir de bagages, machines-outils, machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler, pièces constitutives et pièces détachées des machines précitées, tours, matériel de levage et de manutention, dynamos, alternateurs, palans, générateurs, ponts roulants, treuils, grues, vérins à savoir pneumatiques et hydrauliques, amortisseurs pneumatiques, graisseurs, détendeurs d'air, pistons, génératrices, courroies de transmission et engrenages correspondants, pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), machines et appareils pour le vide, moteurs et leurs parties, éléments constitutifs et pièces détachées, accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de production de vapeur (parties de machines), régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs, filtres à air, filtres à eau, filtres (parties de machines ou de moteurs), clapets de non-retour, élévateurs, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques, distributeurs automatiques, appareils de chargement et de déchargement, appareils électriques de traction, de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'informations passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar, appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, pour tramways, véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar, batteries électriques, chargeurs électriques, bornes de branchement électrique, logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules ferroviaires et/ ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar, pour tramways et bus, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, pour installations fixes, de voies et/ou embarqués, pour matériel roulant pour chemins de fer et/ ou routier, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, pour rames ferroviaires articulées ou non, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, embarqués ou non dans des véhicules ferroviaires et/ ou véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus, autocar et/ou, tramways, vêtement de protection contre les accidents, dispositifs de guidage et de pilotage, à savoir électriques, électroniques, informatiques, satellitaires, ou tout autre moyen technique de guidage et de pilotage, à savoir automatiques ou autonomes, pour tous véhicules de transport en commun circulant sur des voies ferrées ou sur route, postes de commande centralisée pour tramways, pour véhicules ferroviaires, pour véhicules routiers de transport en commun, équipements électriques de stations pour tramways, pour véhicules ferroviaires et routiers de transport en commun, logiciels et systèmes de gestion informatique dédiés aux véhicules ferroviaires et/ ou routiers de transport en commun, appareils électriques de traction, de signalisation, de gestion du trafic, de commande, d'information passagers, de secours (sauvetage), d'enseignement, de conduite et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarquées, pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour installations fixes, pour installations de voies et/ou embarquées, pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, à savoir disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, plateformes de chargement électrique sans contact, logiciels intégrés dans des dispositifs de signalisation, de commande et de contrôle pour véhicules de transport en commun ferroviaires ou routiers, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments photographiques, appareils et instruments optiques, lasers, caméras de surveillance, appareils et instruments de pesage, appareils d'enregistrement d'images, appareils de transmission d'images, appareils de reproduction d'images, équipements de traitement de données, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, détecteurs, fils électriques, relais électriques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, extincteurs cartes à mémoire ou à microprocesseur, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableaux de commande, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, avertisseurs à sifflet d'alarme, boutons de sonnerie, détecteurs de fumée, extincteurs, avertisseurs d'incendie, équipements de contrôle, équipements de surveillance, équipements de mesure, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport en commun de passagers ou de fret, appareils pour la mesure des distances, contrôleurs de vitesse pour véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir autobus et autocar, machines à calculer, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, dynamomètres, indicateurs de perte électrique, convertisseurs électriques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, sonneries (appareils avertisseurs), appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, générateurs électrochimiques, accumulateurs et piles électriques, piles à combustibles, générateurs magnétohydrodynamiques, cryostats, chargeurs, bobines, composants électroniques, semi-conducteurs, circuits imprimés, tubes électroniques, conducteurs électriques, fils et câbles de communication et de transport d'énergie, gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques, fibre optique, matériels de soudure électriques, matériel pour la protection cathodique, automatismes, canalisations électriques, sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie, équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique, (postes blindés), équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ré-enclencheurs et appareils associés, transformateurs, prises de courant, commutateurs, boîtiers de dérivation, réducteurs de mesure, coupe-circuit, isolateurs de ligne, postes de distribution, appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, ordinateurs et leurs périphériques, résistances électriques, rhéostats, condensateurs, aimants, canalisations préfabriquées, conducteurs électriques en tous métaux, balances, thermostats, membranes, relais, à savoir relais télécommandées, relais électriques, relais de protection et relais auxiliaires, indicateurs et transducteurs et systèmes de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production d'énergie et pour appareillage électrique, postes électriques blindés ou conventionnels, sous-stations sous enveloppe métallique (postes blindés) pour réseaux électriques de transport et de distribution, systèmes de contrôle de commande des réseaux électriques, stations de conversion, compensateurs, à savoir d'énergie réactive, générateurs d'électricité, tables de commande électrique, équipements et stations d'essais électriques, accéléromètres embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments, permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport en commun de passagers ou de fret, équipements de transmission de données, équipements d'analyse de données, équipement de traitement de données, équipements informatiques, équipements de visualisation des données, embarqués sur des infrastructures ferroviaires et/ou sur leurs éléments permettant une maintenance continue ou prédictive des systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, appareils et instruments de vérification (contrôle) réparation de systèmes de transport ferroviaire de passagers ou de fret, à savoir les équipements d'infrastructure ferroviaire et leurs éléments, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, logiciels, logiciels de mise en oeuvre et d'exploitation de microcircuits ou de cartes électroniques, logiciels de conduite et de supervision de procédés automatisés, logiciels de programmation, de mise en oeuvre et d'exploitation de l'ensemble du matériel, des équipements et des logiciels précités, régulateurs d'éclairage, appareils de balisage de pistes, voies et routes, régulateurs de tension, Installations, appareils d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, régulateurs d'éclairage, régulateurs de tirage (chauffage), installations pour le traitement de combustibles, robinets, tubes de lampes électriques, douilles de lampes électriques, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), assécheurs d'air, appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau, Véhicules ferroviaires, véhicules de transport en commun, à savoir autobus, autocars, tramways et trains, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, électro-rails et automotrices, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non, véhicules de transport en commun et/ ou de fret, en particulier des véhicules de transport en commun totalement ou partiellement automatiques ou autonomes, véhicules de transport en commun électriques, à savoir des autobus électriques comprenant des fonctions d'automaticité ou d'autonomie totale ou partielle, autobus, autocars, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension, amortisseurs (ressorts), antidérapants pour bandages, dispositifs anti éblouissants, antivols, sièges, appuie-tête pour sièges, arbres de transmission, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir attelages de chemins de fer ou de wagons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, boudins de bandages de roues de chemins de fer, valves de bandages, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion, bielles, boggies pour wagons de chemins de fer, boîtes de vitesses, garde-boue, pare-boue, pare-brise, caissons (véhicule), éléments de carrosserie, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir châssis, capotes, capots de moteurs, carters pour organes autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges, coussins gonflables anticollision, chaînes antidérapantes, chaînes de commande, courroies, trousses pour la réparation des chambres à air et pneus, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir tuyaux d'échappements, silencieux d'échappement, chenilles pour véhicules de transport en commun, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar tampons de choc, pare-chocs, circuits hydrauliques, clous pour pneus, convertisseurs de couple, cornets avertisseurs, couchettes, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir culbuteurs de wagons, démultiplicateurs, indicateurs de direction, draisines, moteurs, embrayages, engrenages, enjoliveurs de roues, enveloppes pneumatiques, plombs pour l'équilibrage des roues, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, freins, tous éléments constitutifs, pièces détachées et pièces de rechange pour tous les véhicules précités, à savoir garnitures de frein, sabots de freins, segments de freins, indicateurs de direction, phares avant et feux arrières et latéraux ou feux de position (à savoir blocs optiques), pneumatiques, portes et ailes (carrosserie), rétroviseurs, vitrages, tous ces produits étant exclusivement destinés aux véhicules de transport en commun de passagers et/ou de fret, à savoir véhicules ferroviaires, autobus et autocar ; services de logistique en matière de stockage, commande, distribution et acheminement de pièces de rechange pour véhicules terrestres notamment ferroviaires ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement relatifs aux transports notamment ferroviaires et/ ou en commun de passagers et/ ou de fret ;
Enseignement professionnel, formation professionnelle, organisation de séminaires, colloques, congrès, expositions et conférences, appliqués au secteur du transport ferroviaire et/ ou routier et du transport en commun de passagers et/ ou de fret ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conseils en matière d'éducation ou de formation orientation professionnelle ; coaching [formation] ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, production de films, microédition appliqués au secteur des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret ;
Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; programmation pour ordinateurs, conception de logiciels; étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tout matériel, à toutes machines se rapportant au domaine de la locomotion; étude et essais de véhicules; expertises (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux et de produits; travaux de laboratoires; étude de projets d'usines clés en mains(ingénierie); évaluations, estimations, recherches et rapports d'ingénieurs; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures de transport ; contrôle de qualité ; travaux d'ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements dans le domaine des transports ferroviaire et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; coordination de travaux d'ingénierie, de travaux de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret. ; planification de projet et émission de rapports scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs et/ou experts dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret. ; recherches en mécanique dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; recherches techniques dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; étude de projets techniques dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; conseils en construction dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.; conseils en matière d'économie d'énergie ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de systèmes informatiques et de logiciels d'ordinateurs et bases de données ; planification en matière d'urbanisme et de réseaux de transport ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stockage électronique de données dans le domaine des transports ferroviaires et/ ou routiers et du transport en commun de passagers et/ou de fret.