Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMECTORANGE
IPSEN PHARMA S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969976
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
SMECTORANGE de IPSEN PHARMA

Présentation de la marque SMECTORANGE

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMECTORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Attention Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France.

La marque SMECTORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMECTORANGE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

IPSEN PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : LES MUST – 15ÈME ANNIVERSAIRE , SETIA Study Evaluating Tasq In pAtients , DYSLINE , SOKLENUR , HIM HYPOGONADISM' INFORMATION & MANAGEMENT , ITINERAIR APPRI , IPSENDINE , ARVEKAP , Déphy-TC : Déficits hypophysaires post-Traumatisme Crânien , SATORANT


IPSEN PHARMA S.A.S., Société par actions simplifiée - 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 308197185


Attention Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle - 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765329 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ; emplâtres.