SMECTA
Présentation de la marque SMECTA
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMECTA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.
IPSEN PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765329 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30