Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMECTA
IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1638201
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021

Présentation de la marque SMECTA

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque SMECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMECTA est expirée depuis le 11 janvier 2021.

IPSEN PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : LES MUST – 15ÈME ANNIVERSAIRE , SETIA Study Evaluating Tasq In pAtients , DYSLINE , SOKLENUR , HIM HYPOGONADISM' INFORMATION & MANAGEMENT , ITINERAIR APPRI , IPSENDINE , ARVEKAP , Déphy-TC : Déficits hypophysaires post-Traumatisme Crânien , SATORANT


IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée - 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 308197185


IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle - 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Inscription le 12 août 1996 - Concession de licence n°204921 - Publication au BOPI 1996-08-12

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2187590 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12

Inscription le 19 août 1996 - Concession de licence n°205092 - Publication au BOPI 1996-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457819 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747932 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765329 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques: produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles