Déposée le 23 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPSTULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque IPSTULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée - 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 308197185
Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle - 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460316 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747932 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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