Déposée le 25 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IPSTULAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque IPSTULAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée - 65 quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 308197185
Madame Hélène BERNARD-BOYLE, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle - 65 quai Georges Gorse - 92650 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502185 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504346 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747932 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture. Services médicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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