Déposée le 18 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPHY-TC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 Quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque DEPHY-TC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSEN PHARMA SAS, société par actions simplifiée - 65 Quai Georges Gorse - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625655 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09
Produits pharmaceutiques.
Papier, carton. Produits de l'imprimerie et notamment brochures, imprimés, prospectus, journaux, livres, publications, revues et affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Services de formation ; services d'éducation ; informations en matière d'éducation ; services d'édition et de publication de livres, imprimés, revues, journaux, brochures, affiches, CD-ROMS, logiciels, vidéos ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur le réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation.
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