LES ARTS CODES
Présentation de la marque LES ARTS CODES
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par IPSELIOS, madame Sonia Laugier, monsieur François Brument, Polyrepro, Nouvelle Fabrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTS CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ARTS CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS CODES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.
IPSELIOS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24