Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARTS CODES
IPSELIOS
Madame Sonia Laugier
Monsieur François Brument
Polyrepro
Nouvelle Fabrique

Numéro de dépôt :
4415158
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
LES ARTS CODES de IPSELIOS

Présentation de la marque LES ARTS CODES

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par IPSELIOS, madame Sonia Laugier, monsieur François Brument, Polyrepro, Nouvelle Fabrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTS CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Les déposants sont IPSELIOS domicilié(e) 19 RUE CHARLES AURAY - 93500 - PANTIN - France, madame Sonia Laugier domicilié(e) 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France, monsieur François Brument domicilié(e) 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France, Polyrepro domicilié(e) 63 rue de la garenne - 92310 - Sèvres - France, Nouvelle Fabrique domicilié(e) 19 rue charles auray - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSELIOS, Monsieur Jacques Sabater domicilié(e) 19 rue charles auray - 93500 - PANTIN - France.

La marque LES ARTS CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS CODES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

IPSELIOS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTS CODES


IPSELIOS - 19 RUE CHARLES AURAY - 93500 - PANTIN - France

Madame Sonia Laugier - 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France

Monsieur François Brument - 48 avenue de la Dhuys - 93170 - Bagnolet - France

Polyrepro - 63 rue de la garenne - 92310 - Sèvres - France

Nouvelle Fabrique - 19 rue charles auray - 93500 - PANTIN - France


IPSELIOS, Monsieur Jacques Sabater - 19 rue charles auray - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Appareils d'éclairage ;

Meubles ;

Services d'imprimerie ;

Éducation.