Marque expirée - Marque en non vigueur
IPSEC
Numéro de dépôt :
3385514
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
Présentation de la marque IPSEC
Déposée le 6 octobre 2005 par IPSEC (Institut de prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPSEC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSEC est expirée depuis le 6 octobre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46