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Marques déposées par la société IPSEAU
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VAL ENVIRONNEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAL ENVIRONNEMENT
IPSEAU

Numéro de dépôt :
3093801
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
VAL ENVIRONNEMENT de IPSEAU

Présentation de la marque VAL ENVIRONNEMENT

Déposée le 6 avril 2001 par la société IPSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la société IPSEAU domicilié(e) ZA de la Pile, 20 rue Jean Monnet, 13560 SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 070 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IPSEAU - ZA de la Pile, 20 rue Jean Monnet, 13560 SAINT CANNAT - France - SIREN 389070004


IPSEAU - France


Inscription le 31 mai 2002 - Rejet total n°346684 - Publication au BOPI 2002-05-31

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Audit Etudes Conseil en environnement.