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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE
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Elivie Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elivie Santé
IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4269954
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2026
Elivie Santé de IPSANTE DOMICILE

Présentation de la marque Elivie Santé

Déposée le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Elivie Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSANTE DOMICILE domicilié(e) 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille, Nanterne domicilié(e) Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Elivie Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elivie Santé arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

IPSANTE DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : Nema Santé , Kiera Santé , IP Santé domicile prestations de santé à domicile , IP Santé domicile , Alvy Santé , TéléVNI , ORTHO-CONFORT , ORTHO-CONFORT , Elivie , ALGO PPC


IPSANTE DOMICILE, Société par Actions Simplifiée - 16 rue de Montbrillant, Buroparc Rive Gauche - 69003 - LYON - France - SIREN 333954386


Camille, Nanterne - Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°674941 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 26 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688314 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 17 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805817 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ; pompes à usage médical ; sondes à usage médical ; appareils de perfusion à usage thérapeutique ; cathéters ; ventilateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales ; masques à oxygène à usage médical ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical, à l'exception de médicaments, compléments alimentaires, préparations diététiques et vitamines ;

Services médicaux ; assistance médicale à domicile ; services de soins de santé à domicile ; services thérapeutiques ; conseils en matière de santé ; location et mise à disposition d'équipements médicaux ; soins infirmiers à domicile ; consultation en matière de pharmacie ; services de diététiciens pour la nutrition artificielle à domicile.