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Marques déposées par la société ipsaa
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Les Ateliers d'Or
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Ateliers d'Or
ipsaa, association

Numéro de dépôt :
4249986
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
Les Ateliers d\'Or de ipsaa

Présentation de la marque Les Ateliers d'Or

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la société ipsaa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Ateliers d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société ipsaa domicilié(e) 5 boulevard de la république - 13100 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 970 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipsaa, M. Stéphane Salord domicilié(e) 5 boulevard de la république - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque Les Ateliers d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers d'Or arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

ipsaa a également déposé les autres marques suivantes : CERAMEL Centre Européen des arts et métiers du Livre et de l'écrit , ESDAC , Junior Design School , ESMED


ipsaa, association - 5 boulevard de la république - 13100 - Aix en Provence - France - SIREN 510970023


ipsaa, M. Stéphane Salord - 5 boulevard de la république - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; albums ; livres ; journaux ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres .