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Marques déposées par IPSAA
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ESMED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESMED
IPSAA, association

Numéro de dépôt :
4132164
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
ESMED de IPSAA

Présentation de la marque ESMED

Déposée le 7 novembre 2014 par IPSAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est IPSAA, association domicilié(e) 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSAA, M. SALORD Stéphane domicilié(e) 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ESMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESMED arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

IPSAA a également déposé les autres marques suivantes : Les Ateliers d'Or , CERAMEL Centre Européen des arts et métiers du Livre et de l'écrit , ESDAC , Junior Design School


IPSAA, association - 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


IPSAA, M. SALORD Stéphane - 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682345 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Activités sportives ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement).