Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPROBAT INGENIERIE
IPROBAT INGENIERIE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3309804
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
IPROBAT INGENIERIE de IPROBAT INGENIERIE

Présentation de la marque IPROBAT INGENIERIE

Déposée le 10 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPROBAT INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPROBAT INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPROBAT INGENIERIE domicilié(e) 252, boulevard de Stalingrad,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 677 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues BRACCIALI IPROBAT INGENIERIE domicilié(e) 252, boulevard de Stalingrad,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France.

La marque IPROBAT INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPROBAT INGENIERIE est expirée depuis le 10 juin 2014.


IPROBAT INGENIERIE S.A.S. - 252, boulevard de Stalingrad,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France - SIREN 403677677


Monsieur Hugues BRACCIALI IPROBAT INGENIERIE - 252, boulevard de Stalingrad,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Etudes techniques après diagnostics sanitaires, pour l'isolation des polluants du batiment. Etablissement de plans de sécurité incendie. Evaluation après diagnostics sanitaires des risques liés aux polluants du batiment ; recherche et développement de nouveaux produit ; études de projets techniques.