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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPRA
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DOMEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEUS
IPRA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1694882
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque DOMEUS

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPRA domicilié(e) 2, Impasse de Broglie, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DOMEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

IPRA a également déposé les autres marques suivantes : ERAIN , ERAIN , in ingésnum www.ingesnum.org , DOMEUS


IPRA, Société à Responsabilité Limitée - 2, Impasse de Broglie, 69740 GENAS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 16 novembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°151624 - Publication au BOPI 1992-11-16

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques;portes métalliques;portes et séparations coulissantes faites principalement de métal.Matériaux de construction non métalliques;cloisons non métalliques;portes non métalliques;portes et séparations coulissantes faites principalement de matières autres que métalliques;panneaux non métalliques pour aménagement intérieur de locaux à usage professionnel ou d'habitation. Meubles, meubles de rangement, panneaux pour l'aménagement de placard, faÇades de placard, étagères

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.