Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) IPOMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « IPOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 15 novembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPOMAT domicilié(e) Rue du Chêne Vert, 44160 PONTCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 844 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPOMAT SA - France.
La marque IPOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560632.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPOMAT est expirée depuis le 21 février 2005.
IPOMAT (Société Anonyme) - Rue du Chêne Vert, 44160 PONTCHATEAU - France - SIREN 316844489
IPOMAT SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication au BOPI 1995-14
Inscription le 10 juin 1997 - Rejet partiel n°238404 - Publication au BOPI 1997-06-10
Republication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Matériaux de construction non métalliques, bois colorants, extraits de bois colorants, bois de teinture, bois d'uvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, bois de lit, appareils sanitaires, meubles de cuisine, carrelage, revêtements de sols et muraux, produits isolants, peinture et crépi gamme bâtiment et industrie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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