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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ipnotic Télécom
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aRTiC
Marque expirée - Marque en non vigueur

aRTiC
Ipnotic Télécom SAS

Numéro de dépôt :
3426619
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016
aRTiC de Ipnotic Télécom

Présentation de la marque aRTiC

Déposée le 27 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ipnotic Télécom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aRTiC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ipnotic Télécom domicilié(e) 90 rue d'Aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 848 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ipnotic Télécom domicilié(e) 90 rue d'Aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aRTiC est expirée depuis le 27 avril 2016.

Ipnotic Télécom a également déposé les autres marques suivantes : Actio , Triple play for business , ipnobox SWITCH TO IP , IPNOTIC TELECOM , TACT'ALLOHA , CeDRe4 , ALLOHA , CeRaMic , CeDRe5 , Multiplay for business


Ipnotic Télécom SAS - 90 rue d'Aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 444848428


Ipnotic Télécom - 90 rue d'Aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 12 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465509 - Publication au BOPI 2007-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508125 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508124 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;Télécommunications ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.